Mentions légales

Editeur

ACCALYS FINANCES
21 Chemin des Verveines
77330 OZOIR LA FERRIERE

www.accalys-finances.fr - email

Tel : 0820 950 113
Fax : 0970 064 371

 

RCS Melun : 790 603 781

Directeur de la publication : Johnny Lhaute

Hébergement

Gaya Software - Produits & Services Informatiques

1 Lot de la Gare - Camp Laurent - 83500 La Seyne s/mer


Conception

Gaya Concept - Domaine des Sources - Les Marseillers - 83390 Cuers

 

Crédit photos

Les photographies présentes sur ce site proviennent du site fotolia banque d'images selon les conditions de contrat présente sur cette page.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur ; toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur (article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle).
La reproduction du contenu de ce site sur un support papier ou sur un support électronique quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la responsable de la publication du site.

Loi sur l'informatique et les libertés - CNIL

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi " Informatique et Libertés ").

www.accalys-finances.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le numéro - en cours d'inscription.
Les demande de données avec indications nominatives permettent de et de répondre au mieux à vos questions et interrogations. Elles ne sont pas transmises à des tiers et sont conservées dans une période maximum d’un an. Vous ne recevrez aucun courrier électronique non sollicité de notre part à moins d’en avoir fait la demande expresse.

Responsabilités

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de www.accalys-finances.fr quant au contenu de ces sites.